CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE PRESTATIONS DE SERVICES 

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 ​Préambule   ​  

Les présentes conditions générales de ventes s'appliquent à toutes les prestations et garanties  contractuelles de :    

ANIMA BIEN-ÊTRE  

SASU au capital de 500 €

Président : Carine Bellais  

Siren : 879921823  RCS Nanterre  code ape : 9609Z  

située : 146 avenue du pdt Pompidou 92500 Rueil- Malmaison  

site : www.animabienetre.fr  

email : animavrac@gmail.com 

 tel : 0616195691 

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 Objet  ​ 

 En votre absence ANIMA BIEN-ÊTRE prend en charge à votre domicile les visites régulières dans le cadre  du service choisi pour votre animal. Dès la fin de notre contrat de services, le propriétaire (vous) redevient  pleinement responsable de son animal.  ​ 

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Pré-visite    

 

Celle-ci est offerte (valeur 21 €) à l'acceptation du devis, elle se déroule à votre domicile, elle a pour but  de connaître vos attentes, les consignes sur votre lieu de vie ainsi que toutes les habitudes et besoins de  votre animal :    

– l’intendance de votre animal (nourriture, eau, litière,jouets),  

– votre façon de fermer la porte, les fenêtres, les volets,  

– la gestion de la température des lieux (chauffage/climatisation), 

 – le nettoyage des yeux, le brossage, les antécédents médicaux de votre animal,  ​ 

 Nous terminerons cette pré-visite par la remise des clés et du règlement total de la prestation.  Dans le cas où vous n’auriez pas pu remettre vos clés lors de cette première visite, cela occasionnera un  second déplacement facturé 21 €.  Si vous préférez  laisser votre trousseau de clés à votre gardienne ou votre entourage, nous ne pourrons en  aucun cas être tenus pour responsable de toute perte de clés.     ​  

 

Assurance    

 

Assurance à responsabilité civile professionnelle couvrant les services de prestations de services à domicile  pour animaux de compagnie (MMA Suresnes).  ​ 

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Tarifs 

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 La page Tarifs de notre site affiche les prix des différents services proposés,  Ceux ci sont susceptibles d’être modifiés à tout moment pour faire évoluer l'offre,  Toutes les prestations comprennent une pré-visite offert à l'acceptation du devis. Cette pré-visite est  très importante pour faire connaissance avec l'animal et ses habitudes.  ​ 

 

 Remarque  ​ 

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 Dans le cas où des linges, draps, tapis, tissus ou meubles seraient salis, ANIMA BIEN-ÊTRE s'engage à  débarrasser superficiellement les dégâts.  En aucun cas, ANIMA BIEN-ÊTRE ne pourrait être tenue pour responsable des salissures engendrées par  l'animal sur du mobilier tel que canapé, chaise, fauteuil, tapis. Notre rôle ne consistant qu’à nettoyer  superficiellement ces surfaces afin d’éviter les odeurs et dégradations ultérieures.  ​ 

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 Réservation  ​  

 

Toute demande de prestation doit être effectuée par téléphone ou par mail, L’acceptation des conditions générales de vente au bas du devis, fait office de contrat de vente entre le  client et la SASU ANIMA BIEN-ÊTRE. le devis sera considéré comme accepté au retour du devis par mail  par le client suivi de la mention "Bon pour accord".  Chacune des parties s’engage irrévocablement dès l’acceptation des CGV, et décide de collaborer d’une  façon honnête et responsable.  Toute réservation sera confirmée automatiquement dès acceptation du devis. 

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 Annulation et/ou modification  ​  

 

Toute annulation doit être formulée exclusivement par écrit, au moyen d’un mail et ne sera déclarée reçue  que par l’envoi d’un email retour émis par ANIMA BIEN-ÊTRE.  

ANIMA BIEN -ÊTRE ne fait pas d’avoir à valoir sur d’autres réservations ultérieures.  Dans le cas où vous auriez déjà remis vos clés à ANIMA BIEN-ÊTRE et que vous annuliez le contrat dans sa  totalité, elles vous seront rendues en main propre à votre domicile, le déplacement sera facturé 40 € en  compensation des déplacements et de la perte de temps occasionnés lors de la remise et la restitution des  clés.

 

 Obligations  ​ 

 

 1) Obligations pour la visite de votre animal.  ​ 

Vous vous engagez à mettre à disposition de ANIMA BIEN-ÊTRE pour la durée des prestations  contractuelles, l’intégralité des documents et accessoires suivants pour votre chat/ chien ou Nac :  

– le carnet de vaccination, attestant des vaccins à jour,  

– le numéro de tatouage ou de puce électronique, 

 – les coordonnées du vétérinaire habituel, 

 – l’alimentation habituelle de votre animal en quantité suffisante pour toute la durée du séjour, y compris  dans le cas d’une alimentation spécifique à un régime  médicalisé, 

 – tous les biens nécessaires à son bien-être et ce en nombre suffisant pour couvrir ses besoins en votre  absence : bac à litière, sac à litière de réserve (silice/paille), sacs plastiques, pelle pour la litière, balayette  et pelle, aspirateur, accessoires et produits de soin de votre animal, produits d’hygiène et de nettoyage,  brosse/peigne, traitement médical le cas échéant, 

 – une copie de la dernière ordonnance remise par votre vétérinaire, si ANIMA BIEN- ÊTRE doit prendre  votre relais sur le traitement médical de votre animal, 

 – cage de transport laissée à portée de main, déjà montée avec tous ses accessoires,    ​  

 

2) Obligations logistiques  ​  

Vous vous engagez à :  

– fournir tous les codes, à jour et les moyens d’accès jusqu’à votre domicile  

– confier un jeu complet de vos clés en état de fonctionnement  

– garder un double de jeu de clés complet avec vous durant votre séjour  

– transmettre le nom d’une personne à contacter en cas de besoin  

– communiquer les coordonnées d’une tierce personne ayant un trousseau de secours de vos clés. Vous vous  engagez à l’avoir prévenue que ANIMA BIEN-ÊTRE pourra prendre contact avec elle et se faire remettre  les clés en cas de besoin. Lors d’un départ prévu de plus de 7 jours , il est impératif qu’une tierce personne  ait un jeu de clés vous appartenant,  

– rembourser les frais supplémentaires éventuels occasionnés au cours de notre prestation après vous en  avoir averti et obtenu votre accord, sur présentation des justificatifs,    

 

3) Autres obligations  ​  

– Vous vous engagez à vous assurer que l’animal se trouve dans votre domicile au moment de votre départ,  

– Dans le cas où votre animal aurait accès à l’extérieur de votre appartement (balcon, jardin, cour) entre les  visites que nous effectuons, ANIMA BIEN-ÊTRE ne pourra pas être tenu pour responsable de ce qui  pourrait lui arriver : problème de santé, bagarre avec d’autres animaux extérieurs, perte de votre animal,  empoisonnement à l’extérieur, vol de votre animal, cette liste est non exhaustive.  Pour les balades et promenades, votre chien sera tenu en laisse, dans le cas où vous souhaiteriez que votre  animal ne soit pas tenu en laisse, une autorisation écrite vous sera demandée et en aucun cas la SASU ANIMA BIEN-ÊTRE ne pourra être tenue responsable de la fuite ou disparition  d’un animal,  

– Vous vous engagez à ce que votre animal se trouve en bonne santé. Si votre animal est malade ou affaibli  en raison de son âge ou à la suite d’une maladie vous vous engagez à en informer ANIMA BIEN-ETRE  préalablement et à ce qu’il soit suivi par un vétérinaire,  

– Vous vous engagez à faire preuve de transparence avec la société ANIMA BIEN-ÊTRE sur le caractère  de votre animal afin d’éviter toute prise de risque dans le cadre de la réalisation d'une prestation,    

-Si l'animal doit suivre un traitement selon l’ordonnance d’un vétérinaire tel que comprimés, gouttes,  pommades, injections, vous devrez envoyer un accord écrit par mail autorisant ANIMA BIEN-ÊTRE à  effectuer les soins. En aucun cas la SASU ANIMA BIEN-ÊTRE ne pourra être tenue responsable des  suites imputables dues au traitement (effets indésirables, maladie, décès…) et/ou dues à la maladie. Le  propriétaire reconnaît les risques liés à la maladie de son animal ainsi qu’à la prise d’un traitement  médicamenteux,    

-Les frais vétérinaires (consultations, soins) de votre animal pouvant survenir durant le séjour, sont à la  charge du propriétaire. Aucun animal suivi par la SASU ANIMA BIEN-ÊTRE ne sera laissé sans soins, s’il  présente des signes cliniques inquiétants.  La SASU ANIMA BIEN-ÊTRE ne pourra pas être tenue responsable du décès d’un animal, sans preuve  directe et concluante de sa responsabilité ou négligence. La SASU ANIMA BIEN-ÊTRE met tout en oeuvre pour assurer l’entière sécurité des animaux sous sa responsabilité. En cas de doute une autopsie pourra  être pratiquée, au frais du propriétaire.  ​  

 

4) Obligations pour l'accueil en famille de votre chat/chien 

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a- Vaccination  

Le carnet de santé doit être à jour et présenté à l'arrivée de votre chat/chien. Ne sont admis que les  chats/chiens identifiés (tatouage ou puce électronique), vaccinés, et stérilisés.  La nourriture (croquettes sans céréales) est en libre accès pour les chats, si vous souhaitez compléter avec  de la nourriture humide, vous devrez nous la fournir pour la durée du séjour. Pour les chiens , il faudra  fournir la nourriture pour toute la durée du séjour. ainsi que vos recommandations sur les quantités  souhaitées pour votre chien.  Si votre chat/chien doit prendre des médicaments, n'oubliez pas d'apporter l'ordonnance de votre  vétérinaire et les médicaments.  Le chat n'aura pas accès à l’extérieur durant toute la durée du séjour et sera en contact avec les chats de  la famille d'accueil,le chien ne sera jamais seul et m’accompagnera dans mes déplacements, sauf contre  indication de votre part,  ​Nous nous réservons le droit de refuser la garde d'un chat/chien. Par exemple, s'il est recouvert de puces,  agressif, sous traitement médical lourd, ou porteur connu de maladies.  ANIMA BIEN-ÊTRE ne peut être tenue responsable de maladies qui pourraient survenir pendant et après  le séjour de l'animal.   

 

b- soins vétérinaires 

 En cas d'inquiétude de notre part sur la santé de votre chat/chien, après vous avoir prévenu, celui-ci sera  présenté à notre vétérinaire (Docteur Bouvresse à Rueil-Malmaison). Nous vous enverrons le compte rendu  par mail, les frais vétérinaires seront entièrement à la charge du propriétaire de l'animal, sur présentation  de la note d'honoraires.  ​ 

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c- abandon

 Sans nouvelles du propriétaire, après une semaine de la date de fin de l'accueil au sein de notre famille,  votre chat/chien sera considéré comme abandonné.Tout abandon entraînera des poursuites judiciaires  envers son propriétaire.  ​  Horaires de nos prestations à votre domicile  ​  Les heures de visites se font, sauf accord spécifique, du lundi au dimanche entre 7h et 20h.  ​  Restitution des clés  ​  En cas d'annulation de la prestation de services, la restitution des clés sera facturée 40 € en  compensation des déplacements et de la perte de temps occasionnés lors de la remise et la  restitution des clés.  ​  

Plusieurs options sont proposées quant au mode de restitution des clés de votre domicile :    

– restitution en main propre à votre retour à votre domicile,  

– laissées dans votre domicile à la fin de notre intervention (dernière visite) après avoir claqué la porte en  partant (une photo de vos clefs chez vous, pourra, sur demande, vous être adressée comme justificatif si  vous en faites la demande avant la date de votre départ), 

– déposées, dans une enveloppe, dans la boîte aux lettres à votre nom de votre immeuble,  

 

Si vous donnez certaines instructions spécifiques à ANIMA BIEN-ÊTRE et notamment quand à la  restitution de vos clés dans votre boîte aux lettres, vous devez préalablement vérifier que ceci ne tombe  pas dans les exclusions de votre assurance,  En aucun cas ANIMA BIEN-ÊTRE ne pourra être responsable des conséquences qui pourraient être  provoquées par l’option que vous aurez choisie. 

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Détails de la prestation de service de garde et limitation de responsabilités   

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En cas d’incident concernant votre appartement, ANIMA BIEN-ÊTRE vous en informera dans les plus brefs  délais.  ANIMA BIEN-ÊTRE respectera les instructions que vous aurez données sur l’entretien de votre animal  ainsi que pour la gestion de votre domicile. Néanmoins, ANIMA BIEN-ÊTRE ne sera en aucun cas  responsable du comportement de votre animal ou de son environnement (par exemple portes qui ferment  mal, existence d’une chatiere, fenetre sans oscillo-battant, présence de meubles fragiles etc.) ou des  conséquences de vos instructions (vols facilités par une fenêtre ouverte, clefs dans la boîte aux lettres,  etc.).  Vous acceptez la responsabilité en cas de dommage causé par le comportement de votre animal suite au  stress que lui procurera votre départ. De plus, vous attestez que vous êtes assurés pour les dommages  causés par l'animal et plus généralement avoir une assurance couvrant votre domicile.  La SASU ANIMA BIEN-ETRE n’est pas responsable en cas de dommages au sein du logement du client,  qu’ils résultent, ou non, de l’animal, ni en cas de blessure ou de maladie de l’animal, se déclarant pendant  l’absence de ses propriétaires, ou à leur retour. La garde d’un animal n’équivaut pas au transfert de  propriété de celui-ci.  ​

 
Conditions financières  

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Lorsque vous acceptez le devis émis par ANIMA BIEN-ÊTRE, vous vous engagez à avoir lu et accepté les  conditions générales de ventes jointes avec le devis. Vous devrez retourner le devis signé suivi de la  mention “bon pour accord”, ainsi que les conditions générales de ventes paraphées sur chaque page. Les prix  sont ceux présentés sur le site internet de ANIMA BIEN-ÊTRE, régulièrement remis à jour.  Les règlements sont faits  en totalité avant la prestation ,par carte bancaire, chèque (ordre ANIMA  BIEN-ÊTRE), espèces ou virement. La facture sera envoyée par mail.  Une facture complémentaire sera établie en cas d’heures supplémentaires ou de frais de vétérinaires ou  autres dépenses.  La SASU ANIMA BIEN-ÊTRE se réserve le droit de changer ses tarifs sans préavis. Le tarif appliqué pour  la facturation sera celui en vigueur au moment de l'acceptation du devis.  Nos prix sont susceptibles d’augmenter chaque année, selon le taux d’inflation.  ​  

 

Prolongation de prestation

 

En cas de prolongation par le client du contrat pour des raisons de force majeure (ex: grève, accident,  hospitalisation, décès, catastrophe naturelle), le propriétaire doit prévenir la SASU ANIMA BIEN-ETRE  afin de s’assurer de la possibilité de poursuivre la prestation. Un message de confirmation et d’acceptation  (par mail) sera envoyé par la SASU ANIMA BIEN-ÊTRE.  Une facturation complémentaire sera due aux mêmes conditions tarifaires que le contrat initial.  ​  

 

Majorations Fêtes et jours fériés  ​  

 

Nos tarifs restent les mêmes sur les jours spécifiques du calendrier, y compris le 1er Janvier ou le 1er Mai.  ​  

 

Lois et Abandon  ​  

 

Art 4 de la Convention européenne pour la protection des animaux de compagnie du 13 novembre 1987 – Toute personne qui détient un animal de compagnie ou qui a accepté de s’en occuper est responsable de sa  santé et de son bien-être.  Art 1385 du code civil – L’animal est sous la responsabilité de son propriétaire ou de la personne qui en a la  charge en cas de dommage, que l’animal soit sous sa garde, qu’il soit échappé ou égaré.  Art 511-1 du Code Rural – L’abandon d’animal est un acte de cruauté passible de 2 ans d’emprisonnement et  de 30 000€ d’amende.  

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Vie Privée  ​  

 

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 () relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le  site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés. En  application de cette loi, les internautes disposent d’un droit de modification et de suppression concernant  les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique en nous  adressant un e-mail. Les informations personnelles collectées ne sont jamais confiées à des tiers. (modifiée  par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des  traitements de données à caractère personnel).  En signant le devis, vous acceptez que les photos prisent de votre animal durant nos visites soient diffusées  sur les supports marketing (facebook, site internet, instagram...).  ​  Propriété intellectuelle  ​  L’intégralité des textes et des photos présents sur le site internet www.animabienetre.fr reste la  propriété de la SASU ANIMA BIEN-ÊTRE. En cela toute copie et/ou diffusion sans accord préalable de  notre part est strictement interdite et entraînera des poursuites judiciaires.  ©ANIMA BIEN-ETRE est une marque déposée auprès de L’INPI, logos et illustrations compris.  En cas de litige, le seul tribunal compétent est le Tribunal de Commerce de Nanterre où sont enregistrés les statuts de ANIMA BIEN-ETRE.

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